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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE
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LE BIB L ESCARELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BIB L ESCARELLE
L'ESCARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4264018
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
LE BIB L ESCARELLE de L\'ESCARELLE

Présentation de la marque LE BIB L ESCARELLE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BIB L ESCARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE domicilié(e) Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 648 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LE BIB L ESCARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIB L ESCARELLE arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE , L'ESCARELLE LES DEUX ANGES , PALM , L ESCARCELLE CUVEE L APOSTROPHE


L'ESCARELLE, SAS - Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 521648824


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, digestifs (alcools et liqueurs).